COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er DÉCEMBRE 2022
Présents : Martin Michel, BENOIT Jessica, BROUXEL Maurice, FRADIN Joëlle, ROBERT Séverine, OUVRARD Edouard
Absents excusés : LODA Florence (pouvoir à Joëlle Fradin) BOCQUET Philippe (pouvoir à Michel MARTIN), MAUDIEU Nadège (pouvoir à Maurice Brouxel)
Secrétaire de séance : Séverine Robert.
1-Le contrat informatique avec la société JVS Mairistem expire au 31 décembre 2022. La gamme utilisée étant obsolète, il nous est proposé de migrer vers la nouvelle gamme qui intègre entre autre le passage à la M47, le Cloud, la sauvegarde automatique et externalisée de toutes les données saisies, les modules de saisine par voie électronique et le suivi par notre chargé clientèle pour l’assistance et les formations. Le Conseil Municipal valide la proposition de JVS Mairistem et autorise M le Maire à signer la proposition financière.
3-La candidature reçue pour le dernier lot du lotissement de Bertho a été validée par le Conseil Municipal.
4-Modification de l’annexe 1 des statuts de Morbihan Energie : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification des statuts du syndicat Départemental d’Energies du Morbihan .
5-Intervention du CAUE pour épauler la Commune dans le projet d’acquisition d’un bien immobilier situé rue de l’Eglise et d’un terrain attenant : coût de l’intervention : 500€ ; Le Conseil donne son accord pour valider cette prestation.
-Changement de notaire pour les futures transactions que la Commune aura à valider (sous réserve de l’accord des parties intéressées).
6-Monsieur le Maire propose d’organiser un concours des maisons fleuries en 2023. Il présente les détails de ce projet qui sera également présenté dans le bulletin municipal de décembre. La Commission créée en 2021 est reconduite dans cette fonction.
8-Validation de deux devis concernant des travaux réalisés dans le cadre des économies d’énergie sur les bâtiments communaux (changement de néons en ampoules led et isolation d’une cage d’escalier). Les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2023.
8-Opération sapins zéro déchets : Oust à Brocéliande Communauté renouvelle cette opération et prévoit de passer à Réminiac le 11 janvier 2023 entre 16 et 18h pour broyer les sapins de noël que les habitants voudront bien déposer. Cette opération aura lieu sur le parking de la salle polyvalente. L’information va être diffusée dans le bulletin municipal et sur Panneau Pocket.
9- Informations diverses :
-la date des vœux du Maire est modifiée : ce sera le samedi 14 janvier 2023 à 10h30.
-l’appel d’offre pour les travaux de réhabilitation de la lagune se fera mi janvier
-le bulletin municipal de décembre est en cours de préparation. La distribution est prévue à partir du 20 décembre.
-Séverine Robert, élue référente aux affaires scolaires fait le compte rendu du dernier conseil d’Ecole : (effectifs, modification du règlement, projet 2023, demande de travaux , etc …)
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2022
Présents : Michel MARTIN, Joëlle FRADIN, Séverine ROBERT, Edouard OUVRARD, Maurice BROUXEL, Jessica BENOIT
Absents : Florence LODA, Nadège MAUDIEU, Philippe BOCQUET (pouvoir à Michel MARTIN)
Secrétaire : Joëlle FRADIN
1-Une nouvelle aide exceptionnelle de 50000€ est proposée aux communes de moins de 10 000 habitants par le conseil Départemental du Morbihan sur une base de dépense éligible plafonnée à 62 500€HT. Sont éligibles les travaux de voirie hors et en agglomération et les projets d’aménagement de centre bourg. Le Conseil Municipal, après en avoir discuté, décide de demander cette aide exceptionnelle et valide les travaux de voirie proposés dans la limite de l’enveloppe prévue.
2-Réfection du terrain de football : La pelouse du stade de football n’est plus utilisable dans l’état. Des travaux de défeutrage et de décompactage sont nécessaires pour la rendre praticable. Une entreprise spécialisée est venue sur place pour faire une proposition. Le Conseil Municipal valide le principe de réfection de la pelouse du stade en attendant le devis de l’entreprise Massart de Montauban de Bretagne.
3-Monsieur le Maire informe les élus que la personne qui avait réservé le lot 6 sur le lotissement du Bertho s’est désistée et que de ce fait le terrain est à nouveau disponible à la vente.
4-Terrain communal rue du Verger : Monsieur le Maire fait part des deux candidatures qu’il a reçu pour ce terrain et demande aux élus de choisir. Après avoir pris connaissance des dossiers, le Conseil Municipal valide celui de M et Mme DRUAIS Lionel et charge M le Maire d’effectuer les démarches nécessaires auprès du notaire.
5- Un contrat en CDD d’agent administratif va être proposé à Madame Delphine Béchard à compter du 3 novembre 2022 à raison de 20h par semaine pour une période de transition de 5 mois en binôme avec la secrétaire de mairie.
6- Signature d’une convention avec la CAF : Les communes du territoire d’OBC doivent approuver les termes de la convention proposée mise en place à l’échelle du territoire d’Oust à Brocéliande Communauté pour la période du 1/01/2021 au 31/12/2025. Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention
7-Nomination Elu sécurité civile/correspondant incendie secours : Madame Jessica Benoit est nommée à l’unanimité pour être l’interlocutrice privilégiée du SDISS 56.
8-Le Conseil municipal décide de maintenir les illuminations de noël mais en réduisant la durée
(N’allumer que le soir).
9-Divers : -Dans le cadre des travaux de réhabilitation de la lagune, les boues seront évacuées chez M Marc Foucaud ;
-Les panneaux entrées et sorties d’agglomération route du Moulin seront déplacés après le cimetière suite aux travaux de voirie.
-Une nouvelle association communale va être créée pour s’occuper entre autre de la fête communale.
REUNION DU 10 Septembre 2020
Présents : MARTN Michel, LETORT Serge, BROUXEL Maurice, BENOIT Jessica, BELLEC Patrice, FRADIN Joëlle, MAUDIEU Nadège, ROBERT Séverine, BOCQUET Philippe, OUVRARD Edouard
Absente excusée : LODA Florence – Pouvoir à Patrice BELLEC
-Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/06/2020 a été approuvé à l’unanimité
-Création d’un emploi permanent d’agent spécialisé des écoles maternelles : Monsieur le Maire fait savoir que l’emploi occupé par l’agent technique en poste à l’Ecole relève d’un emploi permanent et qu’il convient donc de créer cet emploi. Le Conseil Municipal , après en avoir discuté, décide à l’unanimité des membres présents de créer un emploi relevant du grade des agents spécialisés des écoles maternelles appartenant à la filière petite enfance à raison de 30 heures hebdomadaires, de modifier en conséquence le tableau des effectifs, d’inscrire les crédits prévus à cet effet au budget général de la commune . le contrat de travail en CDD de l’agent affecté à l’Ecole et à la garderie est prolongé jusqu’au 31 décembre 2020.
-Le nombre d’enfants mangeant à la cantine étant en nette augmentation par rapport à l’an dernier, il convient de recruter une personne en CDD pour 1h30 par jour pour aider le personnel de la cantine. Mr Patrice Dubois occupera ce poste jusqu’au 6 juillet 2021.
-Désignation des délégués CLECT (commission communautaire transfert des charges) : Serge Letort et Maurice Brouxel
-Commission de contrôle des listes électorales : Joëlle Fradin (titulaire) et Nadège Maudieu (suppléante) représenteront le Conseil Municipal au sein de cette commission qui se compose en plus d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant désignés par le Préfet et par le tribunal.
-Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au Conseil d’administration du centre social du Pays de Guer : Serge Letort sera le représentant de la Commune suppléé par Michel Martin.
-Numérotation des habitations dans les villages de la Commune : Après la Gillardaie, les autres villages vont également être numérotés. Plusieurs devis ont été demandés pour acheter les numéros. La Société Signarama de Vannes est retenue par le Conseil Municipal pour un montant de 1369€ pour 380 plaques.
-Bilan du piégeage des ragondins : En collaboration avec la FDGDON, la campagne de piégeage qui a été organisée cet été s’est bien déroulée . 114 ragondins piégés en 1 mois par les personnes qui se sont mobilisées. Le Conseil Municipal valide l’achat de 2 cages pour pouvoir continuer le piègeage.
Régularisation comptable : Le Conseil valide les décisions modificatives présentées (sur-amortissement de 100€ et crédits supplémentaires de 305€ pour le budget lotissement du Bertho (frais notariés)
Questions diverses : Annulation de l’après midi convivial prévu le 17 septembre, communication du planning des travaux garderie/bibliothèque d’Ecole, compte-rendu des travaux à la lagune, route du Bourbasquet, , rappel du rôle des élus, informations sur les logements locatifs rue du verger, dates des réunions et manifestations à venir.
Séance levée à 21h10.
REUNION DU 26 Juin 2020
Présents : MARTIN Michel, LETORT Serge, BROUXEL Maurice, BENOIT Jessica, BELLEC Patrice, FRADIN Joëlle, MAUDIEU Nadège, LODA Florence, ROBERT Séverine, OUVRARD Edouard
Absent excusé: Philippe BOCQUET
Secrétaire de séance : Nadège MAUDIEU
Intervention de Mr Cédric André, d’Oust à Brocéliande Communauté concernant le territoire zéro chômeur.
Compte rendu de la réunion du 26 mai: Joëlle Fradin signale que son nom ne figure pas dans la commission loisirs , vie associative alors qu’elle en fait partie. Le reste du compte rendu a été approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire demande à ce que le rapporteur de la commission loisirs vie associative soit modifié. Mr Bellec sera le rapporteur de cette commission puisqu’il est l’élu référent auprès des associations.
1.Renouvellement de la Commission communale des impôts directs:
à chaque renouvellement du Conseil Municipal, une commission communale des impôts directs doit être constituée. Elle comprend, outre le Maire, 6 membres titulaires et 6 membres suppléants qui seront désignés par la DGFIP sur proposition du Conseil Municipal. Celui-ci a validé une liste de 24 personnes parmi lesquels 12 seront retenues par la Direction Départementale des finances publiques.
2.Nomination des membres non élus du CCAS : Monsieur le Maire propose une liste de 5 personnes non élues qui souhaitent intégrer le CCAS ; Le Conseil Municipal, après en avoir discuté, décide que le CCAS de Réminiac, comprendra, outre son Président, 5 membres élus et 5 membres non élus.
Sont désignés, en tant que membres du CCAS, en dehors des élus du Conseil Municipal :
-Madame Isabelle RABIN, employée sécurité sociale
-Madame Claudine HARDAT, employée
-Monsieur Claude DUBOIS, retraité
-Madame Marie-Hélène LETORT, retraitée
-Madame Françoise BELLEC, retraitée
3. Convention avec la SAUR : Monsieur le Maire informe les élus qu’à l’issue d’une procédure de mise en concurrence, le comité syndical de Eau du Morbihan, a décidé de confier le contrat d’exploitation d’eau potable à la SAUR à compter du 1er janvier 2020 pour une durée de 6 ans.
Il convient donc de signer une nouvelle convention avec la SAUR pour leur confier la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement collectif.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention conclue pour la durée du contrat d’exploitation du service de distribution d’eau potable soit jusqu’au 31 décembre 2025.
4. Monsieur le Maire informe les élus que plusieurs habitants lui ont signalé les dégâts occasionnés par les populations de ragondins. Le personnel technique a aussi constaté ces dégâts. Pour lutter efficacement contre cette prolifération, il propose de signer une convention avec la FDGDON pour mettre en place un plan de limitation de ces populations . Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le protocole proposé par la FDGDON du Morbihan ,décide de participer au financement de cette opération pour un montant de 380.38€, désigne comme responsable communal, chargé de l’organisation communale de la lutte , du nettoyage des cages et de la recherche de piégeurs Monsieur Edouard OUVRARD, conseiller municipal, domicilié Rue des Chênes 56140 Réminiac.
5. Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 1er février 2019 et du 18 juin 2019, le cahier des charges et le règlement du lotissement du Bertho ont été validés. Il informe les élus qu’il conviendrait de supprimer la section 6 de ce cahier des charges pour simplifier les procédures de dépôt des futurs permis de construire. Le Conseil municipal, après en avoir discuté, décide de supprimer la section 6 du cahier des charges du lotissement de Bertho.
6. Monsieur le Maire informe les élus que le contrat qui nous lie à la société Restoria pour la livraison des repas de la cantine avait été signé pour une durée d’un an. Dans le contexte de la crise sanitaire, nous n’avons pas pu consulter d’autres prestataires. Il propose donc de signer un avenant à ce contrat pour un an aux mêmes conditions que le contrat initial. Il demande aux élus de se prononcer sur le prix des repas facturé aux familles.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant proposé par la société Restoria pour une durée d’un an, décide de reconduire les tarifs des repas soit 3.40€ et ceux de la garderie péri scolaire soit 0.45€ le quart d’heure, et 0.40€ le quart d’heure à partir du 2ème enfant de la même famille.
7. Participation des communes voisines aux frais de fonctionnement de l’Ecole. Il est demandé à la commission affaires scolaires de travailler sur ce point afin de vérifier si les montants demandés doivent être modifiés.Le vote de ces montants sera à l’ordre du jour du prochain conseil Municipal.
8. Monsieur le Maire informe les élus que le contrat de Madame CALO Hélène se termine le 29 août 2020. A ce jour, Madame Calo Hélène a signé 2 contrats CDD de 12 mois. Pendant ces 2 années elle a obtenu son CAP petite enfance. Elle ne peut pas prétendre à un poste d’ATSEM puisqu’elle n’a pas passé le concours. M. le Maire propose de renouveler son CDD pour 4 années avant de prétendre à un CDI.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les avis des membres des commissions affaires scolaires et administrative et personnel, valide cette proposition.
9. Il convient d’effectuer un virement de crédits du chapitre 23 du Budget Général au chapitre 21 pour permettre le règlement des factures liées aux études réalisées dans le cadre des travaux d’extension de la garderie et création d’une bibliothèque d’Ecole. Le Conseil municipal valide cette décision modificative (+30 000€ à l’article 2031 ; -30 000 à l’article 2313)
10. Monsieur le Maire informe les élus que lors d’une réunion avec Véolia, le Satèse et la Police de l’Eau, il nous a été demandé de procéder à une bathymétrie au niveau de la lagune située route du Bourbasquet. Après discussion et demande de devis, véolia propose de réaliser cette prestation pour un montant TTC de 5 646€. Un autre point a été abordé qui concerne le problème de fuite sur la lagune 1. Après avoir pris plusieurs avis de professionnels, il s’avère que l’on va devoir procéder au curage des boues, à l’épandage de ces boues (convention avec un agriculteur local) et au chaulage. La Saur a présenté un devis de 4 273.40€ pour réaliser cette prestation et la société Cede environnement a présenté un devis de 2 657.73€. Le Conseil Municipal valide le devis proposé par Véolia pour la bathymétrie et retient le devis de la société SEDE pour un montant de 2 657.73€ pour le curage, l’épandage et le chaulage du bassin n°1
– Le budget assainissement n’ayant pas les crédits nécessares pour mandater ces sommes, le Conseil Municipal décide de virer la somme de 5 000€ pour alimenter le budget assainissement (par décision modificative).
11. travaux de voirie: Au vu des devis présentés, les curages de fossés sur les villages de Cladeuc, Trigon et la route de la Molaie seront réalisés par l’entreprise PILLARD Ludovic et le bicouche par l’entreprise COLAS.
12. les subventions suivantes ont été votées:
-ADMR de Ruffiac : 586.50€ soit 1,50€ par habitant pour permettre à cette association d’équilibrer son budget.
-ESRM (entente sportive Réminiac/Monteneuf) : subvention à titre exceptionnel de 250€ . Les manifestations prévues n’ayant pas eu lieu, le club rencontre de grosses difficultés financières pour s’affilier à la F.F.F.
13. Monsieur le Maire informe les élus que la Communauté de Communes Oust à Brocéliande Communauté a décidé de créer un fonds solidarité locale aux petites entreprises pour les aider à faire face à la crise sanitaire de ces derniers mois. Pour être éligible à cette aide, l’entreprise doit avoir obtenu l’aide du fond national de solidarité. OBC a fixé une enveloppe pour ce fonds (2€ par habitant) et il a été proposé que chaque commune abonde à hauteur équivalente. Le montant de ce fond doit permettre de financer une aide de 500€ par entreprise éligible (soit 250€ par OBC et 250€ par la commune). La Commune a libre choix de participer ou non à ce fonds. Les dossiers de demandes des entreprises seront adressés et instruits par les communes qui participeront au fonds mais dans tous les cas ce sera OBC qui versera la prime aux entreprises car c’est elle qui dispose de la compétence économique.
Le Conseil Municipal décide de participer à ce fond pour les entreprises réminiacoises éligibles à hauteur de 250€ par entreprise. Les entreprises sont invitées à se faire connaitre en mairie pour savoir si elles sont éligibles ou pas.
14. Monsieur le Maire informe les élus qu’il convient de procéder à la constitution de la commission d’appel d’offres pour le mandat en cours. Cette commission se compose, outre le Président, d’autant de membres titulaires que de membres suppléants:
Président : Monsieur Michel MARTIN, Maire
Membres titulaires : Monsieur BROUXEL Maurice, Monsieur LETORT Serge,
Madame BENOIT Jessica
Membres suppléants : Madame ROBERT Séverine, Monsieur OUVRARD Edouard, Monsieur BELLEC Patrice.
15- Proposition à OBC de 2 élus pour le syndicat de gestion de la piscine : Ttitulaire : Michel MARTIN et suppléante : Séverine Robert.
Questions diverses :
-présentation de l’ébauche de Réminiac Magazine par Patrice BELLEC. La commission va se réunir prochainement pour finaliser et organiser la distribution.
– circuit pédestre et vélo : nettoyage à prévoir dans le cadre d’une matinée citoyenne
-Infos concernant 1 logement à louer appartenant au CCAS et 1 autre appartenant à Néota
-M. Bellec fait part d’une demande qui lui a été faite par M. le Président de la société de chasse de Réminiac concernant la mise à disposition d’un terrain viabilisé pour y implanter un local pour les chasseurs : un dossier complet sera à déposer en mairie.
-Prochain conseil municipal prévu le 10 septembre 2020- 19h.
